Séance du 18 Janvier 2017 - 18h30

Ordre du jour:

1.Attribution des indemnités de fonction aux élus

2.Délégations du Conseil Communautaire au Président

3.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Syndicat Mixte de l’Aéroport Pau-Pyrénées

4.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’Oloron

5.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Valor Béarn

6.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn à l’Etablissement Public Foncier Local Béarn (EPFL)

7.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn à l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)

8.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial

9.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Restauration du Haut Béarn

10.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Syndicat Départemental d’Electricité des Pyrénées Atlantiques (SDEPA)

11.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, d’Aspe et d’Ossau et de leurs affluents

12.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn aux Conseils d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement

13.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Conseil d’Administration de l’EPL Abattoir

14.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Comité de Pilotage du Pays d’art et d’histoire

15.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Conseil Economique, Social et Culturel du Parc National

16.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn à la Mission Locale

17.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn au Conseil d’Administration de l’Office du Commerce et de l’Artisanat du Piémont Oloronais

18.Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn aux Conseils d’Administration des structures ALSH et Crèches de Bedous et d’Aramits

19.Application des plans comptables de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn

20.Financement des Offices de Tourisme existant préalablement à la création du nouvel Office de Tourisme Communautaire

Séance du 31 Janvier 2017 - 18h45

Ordre du jour :

1.Adoption des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn.

2.Désignation des Commissions Thématiques Intercommunales. 

3.Création de l’Office de Tourisme du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn – Approbation des statuts.

4.Désignation des représentants de la Communauté de Communes à l’Office de Tourisme du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn.

5.Commande Publique : création de la Commission d’Appel d’Offres et désignation de tous ses membres.

6.Création de la Commission Locale d’Évaluation et Transfert des Charges (CLECT).

7.Animaux errants : conclusion d’un contrat de prestations de services avec la SAS-SACPA.

8.Approbation des statuts du Syndicat Mixte de l’Aéroport Pau-Pyrénées.

9.Modalités de reprise en gestion directe par la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn et par la Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau des missions du Syndicat Mixte du Pays d’Oloron Haut-Béarn et conclusion de conventions de partenariat entre les 2 EPCI.

10.Reprise en gestion directe par la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn et par la Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau des missions du Syndicat Mixte du Pays d’Oloron Haut-Béarn et transfert des personnels compétents.

11.Désignation des représentants au Comité de Programmation Leader Haut-Béarn.

12.Portage juridique du programme Leader Haut-Béarn : changement de structure porteuse du groupe d’action locale Leader Haut-Béarn 2014-2020 – Avenant n°1 à la convention passée entre le GAL, l’autorité de gestion et l’organisme payeur.

13.Ingénierie Leader Haut-Béarn : demande de financement.

14.Dissolution du Syndicat Mixte du Pays d’Oloron Haut-Béarn : convention de coopération transitoire avec la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn.

15.Création de postes.

16.Renouvellement des conventions de mises à disposition de personnels auprès du Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron Aspe, Ossau et de ses affluents. 

17.Taxe de séjour : modalités d’application.

18.Tarif des services de la Communauté de communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn.

19.Travaux d’équipement intérieur de la Communauté de Communes du Pays d’Oloron et des Vallées du Haut-Béarn.

Séance du 13 avril 2017 à 18h30

Séance du 13 avril 2017 à 18h30

Ordre du jour :

1. Nouvelle dénomination de la CCPOVHB.

2. Désaffectation de la cuisine centrale.

3. Aires des gens du voyage : Renouvellement du partenariat avec l’Office64 de l’Habitat.

4. Conseil de Développement : Mise en place.

5. Convention de prestations de services avec Radio Oloron.

6. Emplois fonctionnels.

7. Emplois saisonniers.

8. Détermination du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2017.

9. Taxes : Vote des taux 2017.

10. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCPO pour 2017.

11. Budget Général : Budget primitif 2017.

12. Budget Annexe du parc d’activités du Gabarn : Budget Primitif 2017.

13. Budget Annexe du parc d’activités P Lanneretonne : Budget Primitif 2017.

14. Budget Annexe du parc d’activités d’Ogeu : Budget Primitif 2017.

15. Budget Annexe de la ZAE Lazères-Gurmençon : Budget Primitif 2017.

16. Budget Annexe Fédéral Mogul : Budget Primitif 2017.

17. Budget Annexe de la Pépinière d’entreprises : Budget Primitif 2017.

18. Budget Annexe du Spectacle Vivant : Budget Primitif 2017.

19. Budget Annexe de la Restauration Collective : Budget Primitif 2017.

20. Budget Annexe du Spanc : Budget Primitif 2017.

21. Budget Annexe des déchets : Budget Primitif 2017.

22. Budget Annexe du Bâtiment Relais Bois Energie : Budget Primitif 2017.

23. Budget Annexe de la Régie du Somport : Budget Primitif 2017.

24. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2017.

25. Parc d’Activités du Gabarn : Engagement de la phase 2.

26. Atelier-Relais Bois Energie (Arette) : Crédit-Bail Immobilier.

27. Etude de positionnement pour le Centre de Peyranère : Demande de subvention.

28. Ecoles de musique : Convention avec les associations Los Seuvetons et Clarina.

29. Réseau d’interprétation de l’Architecture et du Patrimoine : Conventions avec les communes de la CCPOVHB.

30. Bibliothèque-relais d’Ogeu : Acquisition de mobilier.

31. Piscine de Lanne en Barétous : Avenant au marché DEKRA et ajustement de la consultation du « Lot 10 »

32. Plan Local de Randonnée : Entretien saison 2017.

33. Réaménagement et extension de l’aire de grand passage.

34. Plan local de randonnée : Consultation pour la réalisation des contenus des outils de communication.

35. Signalétique touristique : Réalisation d’un schéma directeur.

36. Convention avec Béarn Initiatives Environnement.

37. Acquisition d’une micro-benne.

38. Contrats avec les ECO Organismes.

39. SPANC : Adaptation du règlement du service.

40. SPANC : Tarifs des redevances.

41. SPANC : Acquisition de matériels.

42. SMGOAO : Participation de la CCPOVHB - Année 2017.

43. Convention de travail partenarial avec l’AUDAP – Année 2017.

44. Adhésion au CAUE des Pyrénées Atlantiques.

45. Approbation des modalités de reprise des documents locaux d’urbanisme.

46. Travaux et acquisitions divers.

47. Questions diverses