SEANCE DU 30 JUIN 2010

Rapport N°1 : BUDGET ANNEXE GABARN COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°2 : BUDGET ANNEXE LE GABARN : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°3 : BUDGET ANNEXE LANNERETONNE COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°4 : BUDGET ANNEXE LANNERETONNE : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°5 : BUDGET ANNEXE OGEU LES BAINS COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°6 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DU PARC D’ACTIVITES D’OGEU – LES TEMBOUS

Rapport N°7 : BUDGET ANNEXE OGEU LES BAINS : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°8 : BUDGET ANNEXE DU SPECTACLE VIVANT COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°9 : BUDGET ANNEXE SERVICE CULTUREL : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°10 : BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE COMMUNICATION COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°11 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DU BUDGET PLATEFORME DE COMMUNICATION

Rapport N°12 : BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE COMMUNICATION : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°13 : BUDGET ANNEXE DU SPANC COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°14 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DU SPANC

Rapport N°15 : BUDGET ANNEXE DU SPANC : DECISION MODIFICATIVE N° 2

Rapport N°16 : BUDGET ANNEXE DE L’ABATTOIR DU HAUT BEARN COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°17 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DE L’ABATTOIR DU HAUT BEARN

Rapport N°18 : BUDGET ANNEXE DE L’ABATTOIR DU HAUT BEARN : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°19 : BUDGET ANNEXE ATELIER DE DECOUPE VHB COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°20 : BUDGET ANNEXE ATELIER DE DECOUPE VHB : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°21 : BUDGET ANNEXE FEDERAL MOGUL COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°22 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DE FEDERAL MOGUL

Rapport N°23 : BUDGET ANNEXE FEDERAL MOGUL : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°24 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°25 : AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 DE LA CUISINE CENTRALE

Rapport N°26 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE : DECISION MODIFICATIVE N° 1

Rapport N°27 : BUDGET ANNEXE BATIMENT RELAIS DOMINGUEZ COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapport N°28 : BUDGET ANNEXE DU BATIMENT-RELAIS DOMINGUEZ ANNEE 2010

Rapport N°29 : COMPTE FINANCIER DE L’OFFICE DE TOURISME 2009 : APPROBATION

Rapport N°30 : AEROCLUB OLORON – HERRERE : DOTATION ANNUELLE

Rapport N°31 : AIDE AUX COMMUNES : MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS

Rapport N°32 : MEDIATHEQUE – PARVIS : DATE D’ACHEVEMENT DES TRAVAUX

Rapport N°33 : EQUIPEMENT DE LA MEDIATHEQUE : ADAPTATION DES MARCHES

Rapport N°34 : MEDIATHEQUE : ACQUISITIONS DIVERSES

Rapport N°35 : MEDIATHEQUE : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Rapport N°36 : PAYS D’ART ET D’HISTOIRE CENTRE D’INTERPRETATION DE L’ARCHITECTURE ET DES PATRIMOINES (CIAP)

Rapport N°36a : PAYS D’ART ET D’HISTOIRE : ETUDE RELATIVE AU CIAP

Rapport N°37 : PARC D’ACTIVITES TEMBOUS 3 A OGEU LE BAINS MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOTISSEMENT

Rapport N°38 : PARC D’ACTIVITES TEMBOUS 3 A OGEU LES BAINS MESURE COMPENSATOIRE ZONE HUMIDE

Rapport N°39 : PARC D’ACTIVITES DU GABARN TRAVAUX DE DESSERTE DE LA PARCELLE CADASTREE D 219 (DIRA)

Rapport N°40 : A . D . E . R : PARTICIPATION 2010

Rapport N°41 : SOUTIEN A L’ECONOMIE GARANTIE AU PROJET DE LA SOCIETE PROTECTRICE DE L’ENFANCE DE GIRONDE (S.P.E.G)

Rapport N°42 : DOTATION DE DEVELOPPEMENT RURAL 2010 DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTION

Rapport N°44 : PLAN LOCAL DE RANDONNEES : ENTRETIEN

Rapport N°45 : SPANC : NOUVELLES CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE LA VALLEE DE JOSBAIG

Rapport N°46 : HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL : FONCTION D’INSPECTION

Rapport N°47 : HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL : FONCTION ACMO (Assistant et conseiller dans la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité)

Rapport N°48 : TRANSFORMATION DE POSTE

Rapport N°49 : CREATION DE POSTES

Rapport N°51 : VALIDATION DE SERVICES

Rapport N°52 : SITE INTERNET

Rapport N°53 : PROGRAMME LEADER – DEMANDES DE SUBVENTION

Rapport N°54 : CINEMA LE LUXOR : CONVENTION DE PARTENARIAT

Rapport N°55 : RESTAURATION SCOLAIRE : AVENANT AU MARCHE POMONA TERRE D’AZUR

Rapport N°56 : PISCINE : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Rapport N°57 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER D’OLORON

Rapport N°58 : NAVETTES EN FETES

Rapport N°59 : ACQUISITION DE MATERIEL

Rapport N°60 : BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N° 2

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